Progression du Séance
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Barème et indications de correction
La répartition des points est la suivante : introduction (8 points), le plan (6 points) et les développements (6 points).
> Le choix d’attribuer plus de points à l’introduction repose sur le fait qu’il s’agisse d’un premier sujet type examen pour le premier semestre de la première année… Si le principe est maintenu, alors d’ici la fin du semestre, l’introduction sera évaluée sur 6 points et les développements sur 8 points.
| Rubriques | points |
| Intro | 8 |
| Accroche – Forme : présence (0,25) – Fond : pertinence (0,25) | 0,5 |
| Définitions – Forme : présence (0,5) – Fond : pertinence, clarté (2) | 2,5 |
| Contexte – Forme : présence (0,25) – Fond : pertinence (0,25) | 0,5 |
| Intérêt – Forme : présence (0,25) – Fond : pertinence (0,25) | 0,5 |
| Problématique – Forme : présence (0,5) – Fond : pertinence, reformulation, réflexion (1) – Problématique hors-sujet : | 1,5 -2 |
| Annonce du plan – Forme : présence, fluide (0,5) – Fond : réponse à la problématique (1) | 1,5 |
| Fluidité | 1 |
| Plan | 6 |
| Présence de plan Absence de plan | 0 -2 |
| Intitulés qui correspondent au développement Intitulés qui ne correspondent pas au développement(par intitulé) | 0 -1 |
| Présence de verbes conjugués dans les intitulés ou intitulés qui ressemblent à des phrases Intitulés pas qualifiés (par intitulé) | -0,5 |
| Chapeau ( 4*0,5) et transition (1) Absence de tous les chapeaux et de la transition Absence seulement de la transition OU des chapeaux | 3 -2 -1 |
| Intitulés pertinents et qualifiés (6*0,5) | 3 |
| Plan cohérent (pas de HS, pas de répétition, parties relativement équilibrées…) Plan incohérent Un étudiant analysant la justice constitutionnelle sans définir en amont la Constitution (en intro ou dans une sous-partie) mériterait d’être sanctionné par exemple. | +1 -1 |
| Développements | 6 |
| ● Pyramide de Kelsen /bloc de constitutionnalité/ droits fondamentaux | 2 |
| ● Constitution / Objectifs de la Constitution | 1 |
| ● Justice constitutionnelle/Contrôle de constitutionnalité/ Conseil constitutionnel | 2 |
| ● Séparation des pouvoirs | 1 |
| ● L’Encadrement de la révision de la Constitution Idée non développée dans les plans proposés mais qui pouvait être mise en avant par les étudiants qui ont abordé cette notion -> Si la Constitution protège les droits fondamentaux, cette dernière doit être protégée afin de ne pas être dévoyée.Il ne s’agit pas d’un développement incontournable mais s’il est bien | +0,5 |
| amené et traité, l’analyse doit être valorisée. Il peut être amorcé dans la sous-partie traitant de la Constitution ou bien en IIB pour ouvrir et élever le sujet. | |
| Développements hors-sujet | -2 |
| Les étudiants qui se seront particulièrement distingués dans l’exposé d’une des thématiques (exemples riches, actualité, référence doctrinale, citation, droit comparé, référence aux articles de la Constitution…) seront valorisés de +0,5 | +0,5 |
| Nombreuses fautes / syntaxe | -2 |