Répondre à: TD Fiche d’arrêt

[alice-team-jl]

Bonjour,

Il est très important de lire plusieurs fois la décision pour bien comprendre la procédure, les prétentions ainsi que la solution retenue par la juridiction.

Une grande importance est accordée à la question de droit, c’est-à-dire la question juridique à laquelle devait répondre la juridiction.
En plus, il faut réussir à avoir un esprit synthétique, notamment pour les faits qui sont parfois “parasités” d’éléments n’ayant pas une grande importance juridique.

Gardez en tête que l’objectif est bien de “ficher”, autrement dit garder l’essentiel de façon organisée.
Il me semble que la fiche d’arrêt d’une des décisions relative à l’arrêt Clément Bayard est disponible sur le site, si vous souhaitez vous auto-évaluer et mieux comprendre les attentes.

Vous pouvez nous soumettre vos fiches pour avoir un retour,

Bon courage,

Juridiquement,

Le support étudiant

• Cette réponse a été modifiée Il y a 3 mois par  alice-team-jl.