Répondre à: Commentaire d’arrêt sur l’erreur droit des contrats (difficultés pour le plan)

[Sarah team JL]

Bonjour,

Avant tout chose il est impératif de réaliser une bonne fiche d’arrêt.

La problèmatique 2 me parait plus claire.

Dans la solution la cour de cassation, répond à cette question.

Vous devez commentez la solution de la cour de cassation, de sorte que forcément votre plan doit répondre et commenter la problématique. Dans chaque sous partie vous devez coller à l’arrêt.

Ainsi le A me semble descriptif et dans le B vous allez reprendre ces idées pour définir votre idée. D’ailleurs vous parlez d’erreurs sur motifs mais le vocabulaire juridique c’est erreur sur les qualités substantielle de la vente.

Dans le II vous avez bien cerner le sujet central c’est la nullité.

Quant au B, à vous de voir. Il s’agit de vérifier si l’arrêt a été confirmé ou infirmé.

Juridiquement,

Le support étudiant.