Répondre à: TD IED

[manon-team-jl]

Bonjour,

Je ne peux corriger votre commentaire dans la mesure où vous ne me fournissez pas l’arrêt en question, ou sa référence précise, d’autant plus que votre commentaire ne m’explique que très peu l’arrêt.

Attention lorsque vous dites que le tribunal est le principal fautif, reformulez le pour dire que l’erreur provient parfois de l’évaluation des faits en première instance: prenez plus de pincettes.

Au-delà, je vous conseille de consulter les bases de données juridiques telles que Dalloz ou Lexbase qui vous aideront à comprendre les arrêts qui vous sont soumis, et à adopter les réflexes juridiques qui vous serviront systématiquement.

Pour la définition de l’enfant, je ne comprends pas pourquoi vous évoquez la liberté d’opinion, d’expression ou de religion? Vous pourriez pousser votre réflexion en évoquant la notion du fœtus, définir à partir de quand l’humain est considéré comme une personne.

Enfin, pour la question relative à la pension alimentaire, si vous décidez d’évoquer le PACS, vous devez évoquer également le mariage et le concubinage car votre question ne vous dirige pas sur le PACS: soit vous les envisagez tous, soit aucun. Poussez davantage votre réflexion. De la même manière, n’hésitez pas à consulter les bases de données juridiques qui seront vos meilleurs alliées.

Pour le 3e exercice, quelles sont les questions 2 et 3? Je ne vois que votre réponse, que je ne peux évaluer sans savoir ce qui vous est demandé.

Juridiquement,

Le support étudiant.